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Qualcomm contre Apple : les hostilités montent d’un cran

Par Samir Azzemou

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Qualcomm porte à nouveau plainte contre Apple pour violation et utilisation frauduleuse de brevets. La plainte concerne les États-Unis et vise à interdire l’importation des terminaux de la firme de Cupertino.

Les iPhone seront-ils bannis des étals américains ? Ce n’est pas la première fois que la question se pose et Apple semble être rompu à la défense de son gagne-pain après la bataille judiciaire contre Samsung (laquelle n’est pas tout à fait soldée). Car, une nouvelle fois, la légitimité de l’iPhone quant à sa commercialisation outre-Atlantique est remise en cause. Cette fois, le «belligérant» s’appelle Qualcomm. Le fondeur de San Diego a en effet décidé d’attaquer la firme de Cupertino sur deux fronts différents. Ce nouveau dossier suit celui qui a été déposé en avril dernier suite aux attaques d’Apple de janvier, nième conséquence des enquêtes menées en Corée, en Europe, en Chine et aux États-Unis entre 2015 et 2016 contre Qualcomm pour abus de position dominante.

Qualcomm

Six brevets violés par les iPhone

Qu’est ce que reproche Qualcomm à Apple, cette fois-ci ? Qualcomm estime qu’Apple utilise frauduleusement six de ses brevets protégés sur le sol américain. Il s’agit de six brevets liés à l’optimisation des ressources énergétiques et à l’utilisation de la batterie, notamment lors d’une connexion à Internet. Cette plainte ne concerne donc pas les licences fondamentales GSM. Elle vise en revanche tous les terminaux d’Apple qui ne sont pas équipées de modems Qualcomm ou apparentés (les autres ne sont pas considérés comme frauduleux, puisqu’ils utilisent des composants dont Apple a payé des droits). Il s’agit donc de toutes les séries équipées de modems Intel.

Et qui dit violation de brevet, dit naturellement arrêt des ventes, ce que désire évidemment Qualcomm dans sa plainte. Mais Qualcomm ne s’arrête pas là : elle souhaite qu’Apple arrête de stocker, promouvoir et présenter les smartphones frauduleux. Et c’est là où cela devient cocasse : comment faire la différence entre un modèle équipé Qualcomm d’un modèle équipé Intel dans les Apple Stores, les publicités ou même les étals des boutiques partenaires ? Impossible évidemment. Si la cour de justice accorde à Qualcomm cette demande, Apple ne sera plus en mesure de parler d’iPhone, car le doute subsistera toujours.

Légitimiser sa propriété intellectuelle

Cette plainte vient donc s’ajouter à celle que Qualcomm a émise en avril. Elle semble également toucher celles qu’Apple a déposées en janvier dernier dans lesquelles la firme de Cupertino accuse Qualcomm de ne pas avoir respecté ses engagements commerciaux et d’avoir gonflé le tarif des licences d’exploitation de ses brevets. Elle remettait également en question la paternité de Qualcomm vis-à-vis de certains brevets. C’est pour cette raison que Qualcomm, dans son communiqué de presse annonçant ce nouveau recours judiciaire, s’emploie à détailler avec précision quels brevets sont concernés, quand ils ont été déposés et à quoi ils servent exactement. Comme si Qualcomm avait besoin de se justifier.

Ce nouvel épisode judiciaire ne va pas arranger les affaires ni de Qualcomm, ni d’Apple. Mais, pour une fois, la firme de Cupertino pourrait bien ne pas être aussi bien accueillie que précédemment. Car Apple est actuellement en conflit avec Imagination Technologies, dont l’avenir se jouera certainement sur l’issu de sa propre plainte contre le créateur de l’iPhone, lequel a décidé de se passer des services du fournisseur britannique de GPU à partir de 2018 ou 2019. Ce qui a forcé les dirigeants de ce dernier à chercher un repreneur...

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