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Guerre des brevets : Samsung et Apple en négociation pour y mettre un terme ?

Par Samir Azzemou

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En début de mois, le tribunal californien où Samsung et Apple s’affrontaient a mis un terme à leur seconde bataille judiciaire. Apple a encore remporté la partie. Pour la suite des événements, les deux géants négocieraient une sortie de crise à l’image de l’accord entre Motorola et Apple.

Le résultat de la seconde bataille judiciaire californienne entre Apple et Samsung n’a finalement pas eu de répercussion significative dans les médias. Il faut dire que les débats ne volaient pas très haut et que le verdict rendu par le jury était certes en faveur d’Apple, mais très léger sur les dommages et intérêts. Dès lors, même le vainqueur de ce bras de fer doit certainement se demander « à quoi bon ? » Voilà certainement pourquoi les deux parties s’apprêteraient à revenir autour de la table des négociations.

Une médiation pour arrêter les hostilités

L’information provient du quotidien Korea Times qui indique que les deux parties auraient donné leur accord mutuel pour discuter d’un accord sur les royalties à payer l’un envers l’autre pour l’usage de certains brevets. Il s’agirait également de se mettre d’accord l’un avec l’autre pour qu’aucun ne porte plainte contre l’autre, à l’image de l’accord passé en fin de semaine dernière entre Apple et Google, via Motorola. 

Google encore une fois très influent

L’accord entre Apple et Google, rapporté par Reuters, a certainement grandement joué en faveur du retour des deux géants de la téléphonie autour de la table des négociations. Pour deux raisons. D’abord, parce que Samsung comptait sur Google pour faire pression sur Apple. Maintenant que les éditeurs d’iOS et Android se sont mis d’accord pour enterrer la hache de guerre, Samsung dispose d’un levier de moins pour entamer de nouvelles procédures.

Ensuite, parce que cet accord avec Google montre qu’Apple n’adopte plus une posture guerrière, mais une attitude réaliste. À l’époque de Steve Jobs, aucun compromis n’était possible. Aujourd’hui, l’eau a coulé sous les ponts et Apple négocie plus facilement (mais pas vraiment plus ouvertement).

Une victoire pour Apple qui n'en est pas une

D’autant que la fin du second procès présidé par la juge Lucy Koh, même si elle est favorable à Apple, n’est pas réellement une victoire pour celui-ci. D’abord, le montant de l’amende infligée à Samsung ne dépasse pas les 120 millions de dollars (nous sommes loin du milliard de dollars du premier procès en première instance).

Ensuite, Apple s’est vu lui aussi déclaré coupable d’avoir violé un brevet de Samsung. Il s’agit du numéro 6 226 449, racheté par Samsung à Hitachi, qui décrit son application Galerie et concerne l’organisation des photos et des vidéos prises avec l’APN d’un mobile. Sur ce brevet, Apple devra payer 158 000 dollars à Samsung. La somme est anecdotique, mais le symbole est très fort, d’autant qu’Apple jouait à domicile. Les jurys californiens sont généralement pro-Apple...

Enterrer d'abord la hache de guerre avant de parler business ?

En février dernier, en marge du Mobile World Congress, JK Shin et Tim Cook se sont rencontrés pour tenter une médiation. Cette dernière a échoué, mais Apple était alors en position de force, puisqu’il n’avait jamais été déclaré coupable d’avoir violé un brevet. C’est désormais chose faite. Les deux géants pourraient donc dans un premier temps se mettre d’accord pour ne plus porter plainte l’un contre l’autre, avant d’entrer dans le dur de la négociation : un accord de licence croisé. Mais rien n'est encore fait, loin de là.

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