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Apple remporte une première victoire dans son procès contre Qualcomm

Par Samir Azzemou

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Le partenariat commercial entre Apple et Qualcomm finira devant un tribunal. La première étape, préliminaire au vrai procès, vient de se dérouler. Et le premier point est attribué à Apple. Et Qualcomm ne peut s’en prendre qu’à lui-même.

Comme vous le savez, le torchon brule entre Apple et Qualcomm depuis un an. Les deux entreprises, auparavant liées par un partenariat commercial, sont désormais adversaires devant les tribunaux. Un procès à double sens où la firme de Cupertino accuse Qualcomm de pratiques anticoncurrentielles vis-à-vis des brevets essentiels que le fondeur commercialise sous forme de licence d’exploitation. Et, à l’inverse, Qualcomm accuse Apple de violation de brevets, la firme de Cupertino n’ayant pas payé les droits d’usage de certaines technologies intégrées à certains iPhone.

Réaction en deux temps

Cependant, avant d’en arriver au procès, plusieurs étapes préalables sont à franchir par les deux entreprises afin de préparer et cadrer les débats. L’une d’elles permet notamment à Apple de demander l’invalidité de certains brevets de ou de certaines accusations de Qualcomm. Ce qu’elle a fait. Apple a demandé que certains brevets soient écartés du procès soit parce que la firme ne viole pas ces brevets ou parce qu’ils ne sont pas valides. Qualcomm avait alors le choix de contrer ces demandes.

Apple Store

Mais, comme l’explique Florian Muller, auteur du blog spécialisé Foss Patents qui a longtemps suivi le procès Samsung contre Apple, le fondeur s’est abstenu. Un choix curieux, car cela l’empêchera d’utiliser ces brevets écartés durant le procès. S’apercevant un peu plus tard de cette erreur tactique, Qualcomm s’est ravisé et a demandé de défendre les brevets et les pièces concernés. Mais le juge californien Mitchell Damblin a estimé que cette réaction était trop tardive et que la stratégie légale de Qualcomm n’était pas à la hauteur. Apple remporte ainsi une première étape préliminaire qui va réduire le champ d’action de Qualcomm durant toute la suite du procès.

Un petit manque de prise au sérieux ?

Cette histoire, presque anecdotique dans le conflit qui sépare les deux géants américaine, nous rappelle les déclarations de Qualcomm depuis le départ. Le fondeur a d'abord clamé qu’il s’agissait essentiellement d’un problème commercial, voire même financier, et que, comme de nombreux autres conflits du même genre, celui se réglerait logiquement autour d’une table de négociation. Comme si Qualcomm ne prenait pas au sérieux toute cette affaire qui va bien plus loin qu’une simple dispute commerciale.

Et, Apple n’est pas comme toutes les autres entreprises : c’est la première capitalisation boursière mondiale. Et la firme n’est pas connue pour faire des concessions (Samsung est bien placé pour le savoir). La preuve, contrairement à ce que pensait Qualcomm il y a quelques mois, l’affaire semble bien se diriger vers les tribunaux et Apple ne fait pas mine de montrer qu’une résolution soit possible avant la fin de l’année.

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