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Apple remporte une victoire contre HTC dans la guerre des brevets

Par La Rédac LesMobiles - 18 octobre 2011 à 21:12
La plainte déposée par HTC contre Apple pour violation de brevets a finalement été rejetée, dans une décision préliminaire, par la Commission du commerce international américaine (ITC).

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La firme de Cupertino vient de remporter une bataille de poids dans la guerre des brevets qui secoue depuis plusieurs mois les fabricants de terminaux mobiles. Un juge administratif de l'ITC (International Trade Commission) a en effet déclaré n'avoir constaté "aucune violation" par Apple de quatre brevets de HTC portant notamment sur la gestion de l'alimentation électrique.

La firme de Taïwan a ainsi été déboutée de ses demandes de blocage des importations d'iPhone mais également d'iPod Touch et de tablettes iPad. Le dépôt de plainte de la part de HTC remonte à mai 2010, soit quelques semaines seulement après le lancement de poursuites initiées par Apple, cette fois, à l'encontre du taïwanais HTC, accusé d'avoir violé 20 brevets liés à l'iPhone (interface utilisateur, architecture interne et hardware). L'ITC avait déjà donné raison à Apple en indiquant que HTC avait bien violé des techniques brevetées.

La commission plénière confirmera ou non cette décision préliminaire en février.
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